Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site «www.nupsia.com » est édité par la société : Nupsia Siège social :
729 Boulevard Pierre Pasquier 69400 Villefranche sur Saône


Nom commercial : Nupsia 
Forme juridique : Société par action simplifiée RCS Villefranche sur Saône : 521 392 613
Siret : 521 392 613 00019
 Code APE : 3103Z
 Capital social : 10000 €
E-mail : contact@nupsia.com

CONCEPTION ET RÉALISATION :

Le site Nupsia est hébergé par OVH- www.ovh.com, Conception graphique et développement : Agence Awam : www.agence-awam.fr

FONCTIONNEMENT

Le site « www.nupsia.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que Nupsia jugerait utile d’effectuer.

Le bénéfice de nos prestations de services en ligne (vente de literie et accessoires de literie, leur livraison, assistance téléphonique…) suppose l’acceptation préalable de nos conditions générales et d’utilisation, lesquelles sont en permanence accessibles sur le site.

DONNÉES PERSONNELLES

Nupsia  s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site et dont Nupsia est responsable, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi « Informatique et Libertés ».

Par données à caractère personnel, Nupsia entend toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournis sur le site afin de commander un article ou tout autre service auquel vous pouvez avoir accès à partir du site.

Les informations ainsi fournies sur le site permettent le traitement des demandes. Elles peuvent en outre (si la case correspondante est cochée dans le formulaire de commande), être utilisées pas Nupsia et elle seule à des fins de prospection.

Les données ne sont transmises à aucun tiers.

Droits sur vos données personnelles

Vous disposez d’un droit d’opposition au traitement par Nupsia des données personnelles vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer, sans frais, à ce que vos données personnelles soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale par Nupsia .

L’opposition au traitement de vos données à caractère personnel peut avoir pour conséquence d’empêcher Nupsia d’assurer la prestation demandée, ce qui ne saurait lui être reproché.

Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant, et recueillies lors de vos visites du site tout pourlaliterie.com.

Nous vous indiquons qu’une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci.

Toutefois, Nupsia a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier postal à l’adresse suivante :

Nupsia

729 Boulevard Pierre Pasquier

69400 Villefranche sur Saône

ou d’adresser un e-mail à l’adresse suivante : contact@nupsia.com

Les informations personnelles recueillies dans le cadre du service sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi « Informatique et Libertés », et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.

PROSPECTION ÉLECTRONIQUE

Les adresses électroniques non professionnelles collectées sur nupsia.com peuvent être utilisées (si la case correspondante est cochée dans le formulaire de commande) par Nupsia à des fins de prospection électronique, relative à nos prestations de services. Vous pourrez toutefois vous opposer à la réception de ces prospections en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans les courriels que nous sommes susceptibles de vous adresser par voie électronique.

Conformément aux dispositions de la Loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004 et à l’avis de la CNIL en date du 2 mars 2005, Nupsia est susceptible d’utiliser les adresses électroniques professionnelles qui lui sont transmises afin de faire parvenir aux utilisateurs de ces adresses électroniques des publicités relatives à ses propres services. Vous pourrez toutefois vous opposer à une telle prospection par voie électronique, soit au moment de la collecte de vos données, soit à la réception de cette prospection en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans le message que nous sommes susceptibles de vous adresser.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale de nupsia.com et l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, textes…), sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, et par la législation internationale en vigueur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les photos, les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques.

À ce titre, à défaut d’autorisation expresse de Nupsia , il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

RESPONSABILITÉ

Nupsia ne saurait garantir à l’utilisateur le secret des correspondances des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers, du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.

De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.

La responsabilité de Nupsia ne saurait être engagée notamment dans les cas suivants :

- Difficultés de fonctionnement ou interruption des services en ligne ;

- Interruptions momentanées du site nupsia.com nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour ;

- Défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données, messages ou documents ;

- Fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations proposées sur le Site :

- En cas de force majeure empêchant l’exécution par Nupsia de ses prestations.

Par ailleurs, Nupsia ne saurait être responsable des conséquences, directes ou indirectes, pouvant découler de vos erreurs de saisie de coordonnées ou de toute autre information incomplète ou erronée transmise par vos soins via le présent site.

Les photographies reproduites sur le site ont une valeur strictement illustrative et sont dénuées de toute valeur contractuelle.

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers nupsia.com est soumise à l’accord préalable de Nupsia . Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Nupsia celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.